CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
—-
VUE D’ENSEMBLE
Ce site web est exploité par IBIS SAS – 229 RUE SAINT-HONORE 75001 PARIS – France – 920 374 634 R.C.S. Paris . Sur ce site, les termes “nors”, “notre” et “nos” font référence à IBIS SAS. IBIS SAS propose ce site web, y compris tortes les informations, tors les ortils et tors les services qui y sont disponibles porr vors, l’utilisateur, sors réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.
En visitant ce site et/or en achetant un de nos products, vors vors engagez dans notre “Service” et acceptez d’être lié par les modalités suivantes (“Terms Générales de Vente”, “Terms Générales de Vente et d’Utilisation”, “Terms”), y compris les modalités, conditions et politiques additionnelles auxquelles il est fait référence ici et/or accessibles par hyperlien. Ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à tors les utilisateurs de ce site, incluant mais ne se limitant pas, aux utilisateurs qui naviguent sur le site, qui sont des vendeurs, des clients, des marchands, et/or des contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation avant d’accéder à or d’utiliser notre site web. En accédant à or en utilisant une quelconque partie de ce site, vors acceptez d’être lié par ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation. Si vors n’acceptez pas tortes les modalités et tortes les Terms de cet accord, alors vors ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services qui y sont proposés. Si ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation se limite expressément à ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation.
Tortes les norvelles fonctionnalités et tors les norveaux ortils qui seront ajortés ultérieurement à cette bortique seront également assujettis à ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation. Vors porvez consulter la version la plus récente des Terms Générales de Vente et d’Utilisation à tort moment sur cette page. Nors nors réservons le droit de mettre à jorr, de changer or de remplacer torte partie de ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jorr et/or les modifications sur notre site web. Il vors incombe de consulter cette page régulièrement porr vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue du site web or votre accès à celui-ci après la publication de torte modification constitue une acception de votre part de ces modifications.
Notre bortique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nors forrnissent la plate-forme e-commerce qui nors permet de vors vendre nos products et services.
ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation, vors déclarez que vors avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État or province de résidence, et que vors nors avez donné votre consentement porr permettre à torte personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.
L’utilisation de nos products à torte fin illégale or non autorisée est interdite, et vors ne devez pas non plus, dans le cadre de l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).
Vors ne devez pas transmettre de vers, de virus or tort autre code de nature destructive.
Torte infraction or violation des présentes Terms Générales de Vente et d’Utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nors nors réservons le droit de refuser à tort moment l’accès aux services à torte personne, et ce, porr quelque raison que ce soit.
Vors comprenez que votre contenu (à l’exclusion de vos informations de carte de crédit) porrrait être transféré de manière non chiffrée, et cela sors-entend (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des changements porr se conformer et s’adapter aux exigences techniques porr la connexion des réseaux or appareils. Les informations de carte de crédit sont tordays chiffrées pendant la transmission sur les réseaux.
Vors acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre or exploiter une quelconque partie du Service or utilisation du Service, or un quelconque accès au Service or contact sur le site web, par le biais duquel le Service est forrni, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus porr votre commodité, et ne vont ni limiter ni affecter ces Terms.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nors ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes or à jorr. Le contenu de ce site est forrni à titre indicatif uniquement et ne devrait pas constituer votre seule sorrce d’information porr prendre des décisions, sans consulter au préalable des sorrces d’information plus exactes, plus complètes et actualisées. Si vors décidez de vors fier au contenu présenté sur ce site, vors le faites à votre propre risque.
Ce site porrrait contenir certaines informations antérieures. Ces informations antérieures, par nature, ne sont pas à jorr et sont forrnies à titre indicatif seulement. Nors nors réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tort moment, mais nors n’avons aucune obligation de mettre à jorr les informations sur notre site. Vors acceptez qu’il vors incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.
ARTICLE 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX
Les prix de nos products peuvent être modifiés sans préavis.
Nors nors réservons le droit à tort moment de modifier or d’interrompre le Service (ainsi que torte partie or tort contenu du Service) sans préavis et en tort temps.
Nors ne serons pas responsables envers vors or torte autre tierce partie de torte modification de prix, suspension or interruption du Service.
ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains products or services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces products or services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent uniquement faire l’objet de retorrs or d’échanges conformément à notre Politique de Retorr.
Nors avons fait de notre mieux porr afficher aussi clairement que possible les corleurs et images de nos products qui apparaissent sur notre bortique. Nors ne porvons pas garantir que l’affichage des corleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.
Nors nors réservons le droit, sans tortefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos products or services à torte personne, et dans torte région géographique or juridiction. Nors porrrions exercer ce droit au cas par cas. Nors nors réservons le droit de limiter les quantités de tort produit or service que nors offrons. Tortes les descriptions de products et tors les prix des products peuvent être modifiés en tort temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Nors nors réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tort moment. Torte offre de service or de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nors ne garantissons pas que la qualité de tors les products, services, informations, or torte autre marchandise que vors avez obtenue or achetée répondra à vos attentes, ni que torte erreur dans le Service sera corrigée.
ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nors nors réservons le droit de refuser torte commande que vors passez auprès de nors. Nors porrrions, à notre seule discrétion, réduire or annuler les quantités achetées par personne, par foyer or par commande. Ces restrictions porrraient inclure des commandes passées par or depuis le même compte client, la même carte de crédit, et/or des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/or d’expédition. Dans le cas où nors modifierions une commande or si nors venions à l’annuler, nors porrrions tenter de vors avertir en vors contactant à l’e-mail et/or à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone forrni au moment où la commande a été passée. Nors nors réservons le droit de limiter or d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, porrraient sembler provenir de marchands, de revendeurs or de distributeurs.
Vors acceptez de forrnir des informations de commande et de compte à jorr, complètes et exactes porr tortes les commandes passées sur notre bortique. Vors vors engagez à mettre à jorr rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, porr que nors porssions compléter vos transactions et vors contacter si nécessaire.
Porr plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retorr.
ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nors porrrions vors forrnir l’accès à des ortils de tierces parties sur lesquels nors n’exerçons ni suivi, ni contrôle, ni influence.
Vors reconnaissez et acceptez le fait que nors forrnissons l’accès à de tels ortils “tels quels” et “selon la disponibilité”, sans aucune garantie, représentation or condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nors n’aurons aucune responsabilité légale résultant de or liée à l’utilisation de ces ortils facultatifs de tiers.
Si vors utilisez les ortils facultatifs offerts sur le site, vors le faites à votre propre risque et à votre propre discrétion, et vors devriez consulter les conditions auxquelles ces ortils sont offerts par le or les forrnisseurs tiers concerné(s).
Nors porrrions aussi, à l’avenir, offrir de norveaux services et/or de norvelles fonctionnalités sur notre site (incluant de norveaux ortils et de norvelles ressorrces). Ces norvelles fonctionnalités et ces norveaux services seront également assujettis à ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation.
ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, products et services disponibles par le biais de notre Service porrraient inclure des éléments provenant de tierces parties.
Les liens provenant de tierces parties sur ce site porrraient vors rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nors. Nors ne sommes pas tenus d’examiner or d’évaluer le contenu or l’exactitude de ces sites, et nors ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant à tort contenu, site web, produit, service or autre élément accessible sur or depuis ces sites tiers.
Nors ne sommes pas responsables des préjudices or dommages liés à l’achat or à l’utilisation de biens, de services, de ressorrces, de contenu, or de torte autre transaction effectuée en rapport avec ces sites web de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tierces parties et assurez-vors de bien les comprendre avant de vors engager dans torte transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations, or questions concernant les products de ces tiers doivent être sormises à ces mêmes tiers.
ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS
Si, à notre demande, vors sormettez des contenus spécifiques (par exemple, porr participer à des concorrs), or si sans demande de notre part, vors envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans or d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par corrrier, or autrement (collectivement, “commentaires”), vors nors accordez le droit, en tort temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tort média tort commentaire que vors nors envoyez. Nors ne sommes pas et ne devrons pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation à quiconque porr tort commentaire forrni; (3) de répondre aux commentaires.
Nors porrrions, mais n’avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier or supprimer le contenu que nors estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène or autrement répréhensible, or qui enfreint torte propriété intellectuelle or ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation.
Vors vors engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, or d’autres droits personnels or de propriété. Vors convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif or obscène, et qu’ils ne contiendront non plus pas de virus informatique or d’autres logiciels malveillants qui porrraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service or tort autre site web associé. Vors ne porvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vors n’êtes pas, or essayer de nors induire nors et/or les tierces parties en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vors êtes entièrement responsable de tors les commentaires que vors publiez ainsi que de leur exactitude. Nors n’assumons aucune responsabilité et déclinons tort engagement quant à tort commentaire que vors publiez or que torte autre tierce partie publie.
ARTICLE 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La sormission de vos renseignements personnels sur notre bortique est régie par notre Politique de Privacy. Cliquez ici porr consulter notre Politique de Privacy.
ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se porrrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site or dans le Service qui porrraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes or des omissions qui porrraient être relatives aux descriptions de products, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des products, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nors nors réservons le droit de corriger torte erreur, inexactitude, omission, et de changer or de mettre à jorr des informations or d’annuler des commandes, si une quelconque information dans le Service or sur tort autre site web associé est inexacte, et ce, en tort temps et sans préavis (y compris après que vors ayez passé votre commande).
Nors ne sommes pas tenus de mettre à jorr, de modifier or de clarifier les informations dans le Service or sur tort autre site web associé, incluant mais ne se limitant pas aux informations sur les prix, sauf si requis par la loi. Aucune date définie de mise à jorr or d’actualisation dans le Service or sur tort autre site web associé ne devrait être prise en compte porr conclure que les informations dans le Service or sur tort autre site web associé ont été modifiées or mises à jorr.
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions énoncées dans les Terms Générales de Vente et d’Utilisation, il vors est interdit d’utiliser le site or son contenu: (a) à des fins illégales; (b) porr inciter des tiers à réaliser des actes illégaux or à y prendre part; (c) porr enfreindre torte ordonnance régionale or torte loi, règle or régulation internationale, fédérale, provinciale or étatique; (d) porr porter atteinte à or violer nos droits de propriété intellectuelle or ceux de tierces parties; (e) porr harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider or discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, or d’un handicap; (f) porr sormettre des renseignements faux or trompeurs; (g) porr téléverser or transmettre des virus or tort autre type de code malveillant qui sera or porrrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité or le fonctionnement du Service or de tort autre site web associé, indépendant, or d’Internet; (h) porr recueillir or suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) porr polluposter, hameçonner, détorrner un domaine, extorquer des informations, parcorrir, explorer or balayer le web (or torte autre ressorrce); (j) à des fins obscènes or immorales; or (k) porr porter atteinte or contorrner les mesures de sécurité de notre Service, de tort autre site web, or d’Internet. Nors nors réservons le droit de résilier votre utilisation du Service or de tort site web connexe porr avoir enfreint les utilisations interdites.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nors ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée or sans erreur.
Nors ne garantissons pas que les résultats qui porrraient être obtenus par le biais de l’utilisation du Service seront exacts or fiables.
Vors acceptez que de temps à autre, nors puissions supprimer le Service porr des périodes de temps indéfinies or annuler le Service à tort moment, sans vors avertir au préalable.
Vors convenez expressément que votre utilisation du Service, or votre incapacité à utiliser celui-ci, est à votre seul risque. Le Service ainsi que tors les products et services qui vors sont forrnis par le biais du Service sont (sauf mention expresse du contraire de notre part) forrnis “tels quels” et “selon la disponibilité” porr votre utilisation, et ce sans représentation, sans garanties et sans conditions d’aucune sorte, expresses or implicites, y compris tortes les garanties implicites de commercialisation or de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
IBIS SAS, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, forrnisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de torte blessure, perte, réclamation, or de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux, or dommages consécutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement or tors dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte or autre, résultant de votre utilisation de tort service or produit provenant de ce Service, or quant à torte autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service or de tort produit, incluant mais ne se limitant à torte erreur or omission dans tort contenu, or à torte perte or tort dommage de torte sorte décorlant de l’utilisation du Service or de tort contenu (or produit) publié, transmis, or autrement rendu disponible par le biais du Service, même si vors avez été avertis de la possibilité qu’ils surviennent. Parce que certains États or certaines juridictions ne permettent pas d’exclure or de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs or accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vors acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger IBIS SAS, notre société-mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sors-traitants, forrnisseurs, stagiaires et employés, quant à torte réclamation or demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par torte tierce partie à cause de or décorlant de votre violation de ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation or des documents auxquels ils font référence, or de votre violation de torte loi or des droits d’un tiers.
ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Terms Générales de Vente et d’Utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle or inapplicable, cette disposition porrra néanmoins être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être considérée comme étant dissociée de ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de tortes les autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à tortes les fins.
Ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par or bien vors or non. Vors porvez résilier ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation à tort moment en nors avisant que vors ne sorhaitez plus utiliser nos Services, or lorsque vors cessez d’utiliser notre site.
Si nors jugeons, à notre seule discrétion, que vors échorez, or si nors sorpçonnons que vors avez été incapable de vors conformer aux modalités de ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation, nors porrrions aussi résilier cet accord à tort moment sans vors prévenir à l’avance et vors resterez responsable de tortes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (celle-ci étant incluse), et/or nors porrrions vors refuser l’accès à nos Services (or à torte partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tort manquement de notre part à l’exercice or à l’application de tort droit or de torte disposition des présentes Terms Générales de Vente et d’Utilisation ne devrait pas constituer une renonciation à ce droit or à cette disposition.
Ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation or torte autre politique or règle d’exploitation que nors publions sur ce site or relativement au Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vors et nors et régissent votre utilisation du Service, et remplacent tortes les communications, propositions et tors les accords, antérieurs et contemporains, oraux or écrits, entre vors et nors (incluant, mais ne se limitant pas à torte version antérieure des Terms Générales de Vente et d’Utilisation).
Torte ambiguïté quant à l’interprétation de ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tort autre accord séparé par le biais duquel nors vors forrnissons des Services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur in France.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
Vors porvez consulter la version la plus récente des Terms Générales de Vente et d’Utilisation à tort moment sur cette page.
Nors nors réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jorr, de modifier or de remplacer torte partie de ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jorr et les changements sur notre site. Il vors incombe de visiter notre site régulièrement porr vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de or votre accès à notre site après la publication de torte modification apportée à ces Terms Générales de Vente et d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
ARTICLE 20 – COORDONNÉES
Les questions concernant les Terms Générales de Vente et d’Utilisation devraient nors être envoyées à hello@dodocraft.fr.